COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 3 février 2010

Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le trois février deux mille dix, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BARBIER, Maire.

accueil de l'évènement de triathlon "mc do kids iron tour" le 27 juillet 2010 – autorisation de signature du contrat :

Longuenesse a été pressentie pour être ville-étape de l'évènement dénommé "Mc Do Kids Iron Tour" qui prend la forme d'un triathlon, avec une animation sur la diététique. Un avis favorable de principe a été émis et la date retenue est le 27 juillet 2010 pour s'inscrire dans la tournée. Pour l'organisation de cette manifestation et la prise en charge de cinq familles qui participeront aux finales régionales et nationales, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir et à attribuer une subvention de 1 000 € à Iron Tour SAS.

Catastrophe en Haïti – subvention exceptionnelle :

Un violent séisme s'est abattu sur Port-au-Prince, en Haïti, causant la mort de milliers de victimes et provoquant des dégâts matériels inestimables.

Depuis de nombreuses années, Longuenesse manifeste sa solidarité en faveur des sinistrés des catastrophes naturelles. C'est pourquoi, à l'unanimité, le Conseil Municipal, décide de consentir un don d'une valeur de 2 000 €, versé au Secours Populaire, organisme qui recueille les fonds nécessaires à son action.

Recensement de la population – indemnisation du personnel :

Le conseil municipal décide de verser 30 % pour les agents recenseurs à parts égales entre les
2 agents et 15 % pour le coordonnateur sur la base de l'indemnisation INSEE.

CUCS – programme d'actions 2010 – réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents – demande de subventions :

Dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, le conseil municipal valide à l'unanimité moins 3 abstentions (Monsieur PETITPRE, Madame DELECOURT et Monsieur BELHOSTE) et autorise le dépôt des dossiers suivants :

- autour des jeux coopératifs, mars - décembre 2010,

- autour du livre, septembre 2010 – juin 2011,

- autour du théâtre, septembre à décembre 2010,

- café des parents.

dÉbat d’orientation budgÉtaire :

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur André BONNIER, Adjoint délégué aux finances, pour présenter le Débat d’Orientation Budgétaire.

Monsieur BONNIER, en préambule, précise que l’année 2008 servira de référence puisque le compte administratif 2009 n’est pas encore arrêté à ce jour.

Il présente à l’assemblée les éléments permettant de mesurer la santé financière de la commune :

- recettes de l'État,

- état de la dette,

- politique de la ville en matière de fonctionnement,

- état des travaux 2009 : réalisations, reports et réinscriptions,

- état prévisionnel des investissements 2010 qui n'est pas définitif mais qui reprend :

* la création d'une maison de la petite enfance,

* l'acquisition d'un terrain pour le béguinage,

* la rénovation et l'aménagement de la route de Blendecques,

* la rénovation des cuisines de la salle des fêtes,

* la fin des travaux de l'Hôtel de Ville et l'aménagement intérieur.

Monsieur BONNIER commente ensuite les documents reçus par les membres de l’assemblée. Trois orientations sont possibles :

- stabilité voire même diminution des dépenses de fonctionnement,

- évolution de la fiscalité locale compte tenu des autres recettes dont les plus importantes sont les dotations de l'État,

- la capacité d'emprunt pour financer les investissements.

Monsieur le Maire remercie Monsieur BONNIER pour sa présentation détaillée et son analyse très claire. Il indique à nouveau que des orientations vont permettre d'articuler l'élaboration du budget primitif autour de
4 axes qui sont à la fois le référentiel et la stratégie de la Ville :

Axe 1 : en investissement : la voirie, l'éclairage public, la poursuite des programmes pluri-annuels et
2 nouveaux programmes tels que la construction de la maison de la petite enfance et l'acquisition de travaux pour le béguinage. Ce volume d'investissement sera raisonnable en différents secteurs en tenant compte des réalités.

Axe 2 : poursuivre la maîtrise de l'endettement et préserver la capacité d'autofinancement.

Axe 3 : maîtrise des dépenses de la section de fonctionnement en poursuivant tout de même les actions.

Axe 4 : approche fiscale raisonnable.

Monsieur le Maire confirme toutefois que les incertitudes sur l'avenir des recettes sont réelles au niveau communal en raison d'une baisse des dotations de l'État et de la suppression de la taxe professionnelle qui peut remettre en cause la dotation de solidarité communautaire en faveur des communes. Enfin, il conclut en précisant que le taux de fiscalité 2010 sera plus que raisonnable, respectant ainsi la politique de la Ville depuis de nombreuses années, en proposant chaque année une augmentation légère et modérée.

Le Conseil Municipal prend acte du Débat d'Orientation Budgétaire.

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Conseiller Général,

Jean-Marie BARBIER

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